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REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1: Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du centre équestre.

ARTICLE 2 : Admission des membres Un bulletin de demande d'adhésion est à remplir et à transmettre au Directeur qui statue, soit directement, soit par la délégation. Le nouveau membre admis signe son adhésion, acquitte le droit d'entrée et la cotisation annuelle comprenant la licence de la DNSE. Il prend connaissance des statuts et du présent Règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des reprises. Il signe un contrat de pension s'il dispose d'un cheval dont il demande l'hébergement. Les mineurs doivent présenter une autorisation écrite émanant d'un détenteur de l'autorité parentale.

ARTICLE 3 : Organisation Toutes les activités de l'établissement ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sou l'autorité du Directeur ou de ses délégués. Le Directeur peut disposer d'instructeurs, de personnel d'écurie et de personnel administratif qui sont placés sous son autorité.

ARTICLE 4 : Discipline Au cours de toutes les activités et en permanence à l'intérieur des locaux ou installations de l'établissement, les membres doivent observer une obéissance aux dirigeants et doivent appliquer en particulier, toutes les consignes de sécurité qui leur sont données.

ARTICLE 5 : Réclamations Tout cavalier désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée et justifiée concernant le fonctionnement, peut s'adresser verbalement au Directeur ou lui envoyer une lettre.

ARTICLE 6 : Sanctions Toute attitude répréhensible d'un membre et en particulier toute inobservation des statuts ou du Règlement intérieur expose celui qui en en est l'auteur à des sanctions qui peuvent être de trois sortes: a) La mise à pied prononcée par le Directeur pour une durée ne pouvant excéder un mois. Un membre qui est mis à pied, ne peut, pendant la durée de cette suspension, ni monter un cheval appartenant au club, ni utiliser les installations. b) L'exclusion temporaire ou suspension prononcée par le Directeur pour une durée ne pouvant excéder une année. Un membre qui est exclu temporairement n'a plus accès aux installations et ne peut, pendant la durée de cette sanction, participer à aucune de ses activités ni assister aux réunions ou assemblées générales. c) Exclusion définitive prononcée conformément aux statuts. Tout membre faisant l'objet de cette exclusion ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées se rapportant aux activités dont cette sanction le prive.

ARTICLE 7 : Bons usages Il est recommandé aux élèves d'être présents 1/2 heure avant la reprise qui devra commencer à l'heure précise et dont le montant devra être réglé selon la formule choisie. Pendant les reprises, seuls le directeur, l'enseignant et leurs aides doivent se trouver sur le terrain d'évolution. Le silence est de tradition dans les tribunes. L'instructeur est en droit de demander aux personnes troublant la reprise, de quitter le manège ou la carrière. Le saut d'obstacles est interdit en l'absence de tout directeur ou enseignant. Il est interdit de sortir ou de déplacer les obstacles sans autorisation du directeur ou de l'enseignant. Les jeux de ballons sont interdits dans l'enceinte du club. Les chiens extérieurs au club doivent être tenus en laisse. Chaque membre doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux. Chaque membre doit, scrupuleusement, respecter toutes les interdictions affichées, et tout particulièrement les interdictions de fumer (écuries, granges, réserves...). Les véhicules doivent être garés selon les indications affichées sur les divers parkings. Le manège doit toujours être libre de tout obstacle. Il appartient à chaque cavalier, de remettre les lieux en l'état après un exercice sur les barres. Les cavaliers doivent, pour monter à cheval, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur , adopter une tenue vestimentaire correcte, conforme aux usages traditionnels de l'équitation française. Lorsqu'ils représentent l'établissement en compétition ou manifestations, ils doivent en porter les couleurs et signes distinctifs. Le respect du cheval étant une règle absolue, tout mauvais traitement entraîne l'exclusion immédiate.

ARTICLE 8 Reprises. leçons et stages Les tarifs des leçons individuelles ou collectives, des promenades, des stages et diverses manifestations font l'objet de diverses formules affichées à l'accueil. Les leçons non décommandées 24 heures à l'avance sont dues.

ARTICLE 9 Chevaux de propriétaires Dans la limite des places disponibles et par ordre d'ancienneté, les membres actifs peuvent mettre un cheval en pension au centre équestre. Ils devront à cet effet, signer le contrat type et déposer au secrétariat, le document administratif d'accompagnement. Chaque propriétaire peut participer à une reprise au tarif en vigueur. Il dispose d'une place dans la sellerie des propriétaires aux conditions affichées à l'intérieur. Les propriétaires peuvent librement utiliser l'ensemble des installations. Lorsque les leçons sont dispensées sur les aires d'évolutions, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le déroulement des séances.

ARTICLE 10 : Assurances L'Ecurie Cyrano déclare être couverte par une assurance pour les risques "responsabilité civile" lui incombant Le contrat est à la disposition des membres au secrétariat. Tous les membres doivent être titulaires de la licence DNSE de pratiquant qui les couvre en RC pour tous les risques inhérents aux actes d'équitation à l'intérieur et à l'extérieur du centre équestre et leur procure une " individuelle accident ", aux conditions affichées. Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance RC spécifique en qualité de gardiens de chevaux. Aucun membre ne peut participer aux activités du club s'il n'a pas acquitté sa cotisation pour l'année et sa licence fédérale.

ARTICLE 11 : Port de la bombe ou du casque Tant pour les adhérents que pour les propriétaires, le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour les mineurs et en leçons, pour les majeurs. Le modèle porté doit être homologué. Le centre équestre dégage toute responsabilité en cas de non-respectt de cette obligation. L'enseignant est chargé de faire respecter cette obligation.

ARTICLE 12 : En signant leur adhésion au centre, les cavaliers reconnaissent avoir pris connaissance du Règlement intérieur et en accepter toutes les conditions.

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